Lors du Conseil municipal le 12 décembre dernier, Jean-Michel Le Lorc’h, Conseiller municipal est intervenu sur les délibérations 4 et 5 sur la tranquillité publique :

Lien vidéo du Conseil municipal 1:51:26 :
https://www.brest.fr/la-ville-de-brest/le-conseil-municipal-de-brest/les-precedents-conseil-municipaux-en-video-3984.html

« Monsieur Le Maire, chers collègues,

Il y a de cela plusieurs conseils, nous votions une série de délibérations visant à renforcer nos outils de prévention, de médiation urbaine, d’accompagnement social des mineurs en errance et des personnes dites « marginalisées ».

Avec ce programme d’actions, nous avons décidé d’agir alors sur ce qui relevait de notre champ de compétence en matière de tranquillité urbaine : la prévention des risques.

En effet, ces politiques préventives, complémentaires à celles de l’Etat, permettent de réduire sensiblement les risques d’actes délinquants et d’incivilités dans notre ville.

Ce soir, deux nouvelles délibérations ayant trait à la tranquillité urbaine nous sont proposées au vote.

Au-delà de nos actions en matière de prévention, de médiation, de santé, d’action sociale, notre souhait est de soutenir davantage la police nationale et ses fonctionnaires dans leur travail quotidien.

Comme vous l’évoquiez au mois d’octobre dernier, Monsieur le Maire, la ville a ainsi proposé au Ministre de l’Intérieur, Castaner, d’augmenter le soutien technique et financier qu’elle apporte aux services de l’Etat, et notamment à la police nationale, sur certaines de ses actions, en contrepartie d’un renforcement significatif des effectifs de policiers nationaux déployés sur notre ville.

La ville fait donc aujourd’hui le choix d’engager près de 450 000 euros de travaux dans la construction d’un nouvel équipement dédié à la brigade cynophile de policiers nationaux.

Brigade spécialisée dans la lutte contre le trafic de stupéfiants sur notre territoire.

Cet investissement n’a rien d’anodin car ce soutien va permettre à l’unité canine locale de la Police Nationale de bénéficier d’un équipement modernisé et de meilleures conditions de travail.

Cela ne peut que participer à une plus grande efficacité de leur action et à renforcement de celle-ci sur le terrain.

De la même manière, la délibération 5 reconduit un dispositif qui a fait ses preuves. Nous allons continuer de prendre en charge les vacations des médecins intervenant au commissariat le soir en ce qui concerne les situations d’ivresses publiques manifestes. Nous entendons élargir ce dispositif aux dimanches soir des week-ends prolongés et lors des manifestations festives organisées par la ville lorsque cela s’avère nécessaire.

Cette prise en charge par la ville va permettre de dégager du temps pour nos fonctionnaires de police nationale et donc de renforcer leur présence sur le terrain, dans la ville et dans tous ses quartiers.

Il nous semble que ces deux délibérations réaffirment la volonté de la Ville d’agir sur les questions de tranquillité publique. Cela, de manière complémentaire avec les actions menées par l’Etat, c’est-à-dire dans le respect des compétences et des missions de chacun !

Nous voterons donc ces deux délibérations.

Il revient maintenant à l’Etat de donner les moyens humains nécessaires à la police nationale et à la justice de remplir correctement les missions et les objectifs qui leur sont assignés.

C’est d’ailleurs ce que réclament les différents syndicats de police présents à Brest.

Je vous remercie. »

Lors du Conseil municipal le 12 décembre dernier, Jacqueline Héré, Adjointe au Maire en charge du quartier de Bellevue est intervenue sur la délibération 1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2020 :

Lien vidéo du Conseil municipal 55:10 :
https://www.brest.fr/la-ville-de-brest/le-conseil-municipal-de-brest/les-precedents-conseil-municipaux-en-video-3984.html

« Monsieur Le Maire, chers collègues,

Remercions d’abord les agents administratifs de la collectivité pour l’édiction et la clarté de ce rapport d’orientations budgétaires.

Plusieurs constats à la lecture de celui-ci. Sensiblement les mêmes que ceux réalisés à la métropole la semaine dernière.

Tout d’abord, il est à noter que ce débat d’orientations budgétaires s’inscrit de nouveau dans un contexte financier et budgétaire global inconfortable, pour ne pas dire insécurisant, en ce qui concerne le service public local et sa capacité à remplir au mieux les missions et les compétences qui lui sont dévolues par l’Etat.

En effet, les débats parlementaires autour du projet de loi finances 2020 sont peu encourageants.

Aucune marge de manœuvre supplémentaire ne sera donnée aux collectivités.

De la même manière, la réforme de la fiscalité locale et la suppression de la taxe d’habitation vont venir porter un coup supplémentaire à l’autonomie fiscale et financière des communes.

Derrière cette évolution de la fiscalité locale, c’est bien la démocratie locale et notre pouvoir politique d’agir, mes chers collègues, qui vont s’en retrouver affaibli.

Au-delà des discours, la mécanique austéritaire gouvernementale est donc toujours à l’œuvre et nous en subissons les conséquences :

• Une perte d’autonomie fiscale importante avec la suppression de la taxe d’habitation, je l’ai dit.
• Des dotations d’état en berne depuis plusieurs années et qui se comptent en millions d’euros de manque à gagner sur notre budget communal.
• Des contrats budgétaires signés avec l’Etat qui nous contraignent à limiter nos dépenses de fonctionnement sous peine de pénalités financières.

Malgré ces vents contraires, nous avons su tenir le cap de nos engagements de mandat.

Les éléments présentés par Thierry FAYRET en sont une nette illustration.

Nos choix budgétaires, depuis 6 années, ont permis le maintien d’un service public de qualité, répondant aux besoins quotidiens des Brestoises et des Brestois.

Nos choix budgétaires, depuis 6 années, ont permis de porter un haut niveau d’investissement public qui a amélioré les conditions de vie et le cadre de vie des Brestoises et des Brestois. Pour l’année prochaine, notre ville défendra à nouveau un budget engageant un haut niveau d’investissement. Près de 21,6 millions d’euros d’investissements publics seront ainsi programmés et serviront à l’ensemble des habitants et des quartiers de la ville. Je pense notamment au programme de rénovation énergétique des écoles qui doit permettre au corps enseignant et aux élèves de bénéficier des meilleures conditions qui soient pour enseigner, pour apprendre. Je pense aussi à la rénovation de nos équipements sportifs avec la reconstruction du Gymnase Foch. Je pense à la reconstruction de la crèche de l’Europe qui marque le volontarisme de notre collectivité en faveur d’un accueil de qualité de tous les enfants de la ville.

Enfin, nos choix budgétaires, depuis 6 années, ont permis de préserver le pouvoir d’achat des habitants, notamment des plus précaires. Nous n’avons pas augmenté les taux d’imposition « ménages » et il en sera de nouveau ainsi pour l’année 2020. Dans un contexte où beaucoup de Brestoises et Brestois ont eu à subir des baisses sensibles de pouvoir d’achat (baisse des APL, baisse des pensions de retraites, augmentation des taxes gasoils, du prix du tabac, du prix de l’énergie, des factures en général), nous considérons cette modération fiscale reconduite d’année en année comme un coup de pouce bienvenu pour nombres d’entre eux. Les communistes souhaitent que cette modération fiscale se poursuive, notamment concernant la taxe foncière.

En témoigne ce rapport d’orientations budgétaire, nous avons pu mener ces réalisations car la situation financière de notre collectivité est saine. Notre capacité de désendettement se situe à 1,6 année au compte administratif 2019. Ce faible endettement nous permet de bénéficier de marges de manœuvres importantes pour l’avenir.

Marges de manœuvres qu’il nous faudra utiliser pour mener de nouveaux projets, pour développer un service public local qui répond toujours plus aux besoins des habitants.

Voilà, Monsieur le Maire, mes chers collègues, les orientations budgétaires présentées ce soir sont claires.

Elles font la démonstration d’un point de vue budgétaire que notre collectivité sort renforcer de ces six dernières années.

Elles nous permettent d’aborder les prochaines années avec sérénité, confiance et détermination.

Elles nous permettent d’envisager et d’imaginer collectivement les projets de demain, pour Brest, les Brestoises et les Brestois.

Je vous remercie. »

Lors du Conseil métropole de jeudi dernier, Claude Bellec, Conseillère métropolitaine, est intervenue sur la délibération 51 concernant l’opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain multi-sites (OPAH-RU).

Lien vidéo du Conseil métropole 3:45:23 : https://www.brest.fr/brest-metropole/le-conseil-de-metropole/les-precedents-conseil-de-metropole-en-video-3991.html

« Monsieur le Président, chers collègues,

Notre collectivité mène depuis un certain nombre d’années des actions de rénovation importantes sur les secteurs de Recouvrance et du Haut de Jaurès, notamment à travers des Opérations d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain.

En lançant ces opérations spécifiques à la requalification du patrimoine immobilier, nous nous sommes donné un cadre d’intervention pour lutter contre l’habitat indigne et la précarité énergétique qui touchent certains logements et copropriétés de ces secteurs et qui impactent négativement la qualité de vie des familles qui y résident ;

Ainsi, des actions incitatives d’accompagnement des propriétaires à la réalisation de travaux ont été menée avec succès et ont permis la requalification d’un certain nombre de copropriétés et de logements.

Ce travail, mené d’un pont de vue opérationnel par la SEMPI, est à saluer et participe à la reconquête, déjà commencée, du secteur du Haut de Jaurès et du quartier Recouvrance. 

Tous les propriétaires  qui le pouvaient ne se sont pas forcément saisis de ces mesures incitatives.

Il nous est donc proposé ce soir d’engager une Opération de Restauration Immobilière avec déclaration d’utilité publique de travaux permettant de contraindre ces propriétaires à réaliser les travaux de réhabilitation nécessaires.

Le groupe des élus communistes ne peut que se féliciter que de telles mesures, mêmes coercitives, soient prises.

Cette nouvelle procédure marque à notre sens le volontarisme de la collectivité dans sa politique d’amélioration de l’habitat et de lutte contre l’habitat indigne dans ces lieux de vie.

Elle va permettre de renforcer nos moyens d’intervention publique là où la méthode incitative n’a donné que peu ou pas de résultats.

Nous sommes persuadés que c’est une mise en œuvre coordonnée de l’ensemble des outils techniques, juridiques et financiers mis à notre disposition qui nous permettra de venir à bout des situations d’habitats indignes et de vacances locatives prolongées.

Nous voterons cette délibération.

Je vous remercie. »

Claude Bellec, Conseillère métropolitaine, est intervenue durant le Conseil métropole de jeudi dernier, sur la délibération 3 concernant l’élaboration d’un Projet Alimentaire Métropolitain.

Lien vidéo du Conseil métropole 1:40:34 : https://www.brest.fr/brest-metropole/le-conseil-de-metropole/les-precedents-conseil-de-metropole-en-video-3991.html

« Monsieur le Président, chers collègues,

L’élaboration du Projet Alimentaire Métropolitain engagé en février dernier avance. Cette délibération vient réaliser un point d’étape dans la construction de celui-ci. 

Face aux inégalités sociales, territoriales et aux enjeux de santé publique, il est en effet nécessaire de développer des politiques locales fortes en matière d’alimentation, permettant l’accès de toutes et tous à une alimentation saine et durable, à prix abordable.

Il est nécessaire de penser l’alimentation à toutes les échelles du territoire, et en premier lieu, à l’échelle de notre bassin de vie.

Le droit à l’alimentation est au cœur des enjeux sociaux, environnementaux, démocratiques et de santé publique.

En cela, élus communistes, nous plaçons beaucoup d’attentes dans les actions qui découleront de ce Projet Alimentaire Territorial une fois finalisé.

Plusieurs remarques nous semblent importantes.

Il est à souligner que ce projet alimentaire métropolitain se construit collectivement. Cette démarche participative témoigne de notre volonté de placer les habitants au cœur des dispositifs.

En effet, il faut entendre la forte revendication de nos concitoyens à reprendre la main sur la façon dont ils accèdent à l’alimentation et à se démarquer de ce que leur impose le marché comme simple consommateur.

Les premiers éléments de l’élaboration du projet alimentaire présentés vont dans ce sens.

Notre collectivité développe depuis longtemps, en lien avec le secteur associatif, des politiques d’aide alimentaire. La coordination de cette aide alimentaire animée par le CCAS, mise en œuvre par 12 associations de la ville avec l’appui de la Banque Alimentaire, est une réponse importante aux besoins des familles à petit budget et des personnes en situation de précarité alimentaire.

A ce titre, nous devons continuer de soutenir le dynamisme et le travail quotidien de ces associations et de leurs bénévoles sans qui la précarité et les inégalités alimentaires seraient bien plus graves dans notre pays.

Malheureusement, trop de personnes restent aujourd’hui dépendantes dans la durée de ces aides palliatives.

Elus communistes, il nous semblait donc important d’élargir notre réflexion et de travailler à permettre l’émergence d’outils qui soient à la fois inclusifs et émancipateurs pour ces personnes.

Des outils répondant mieux aux enjeux d’un droit à l’alimentation durable pour toutes et tous.

Notre ambition doit être de faire coexister ces deux volets : l’aide alimentaire d’urgence d’un côté et le développement de dispositifs permettant un accès durable à une alimentation de qualité de l’autre.

Le projet d’une épicerie solidaire, auquel il est fait référence dans cette délibération et sur lequel nous délibérons au conseil municipal de la ville de Brest de la semaine prochaine, s’inscrit dans ce sens.

Par ailleurs, le développement d’un plan d’agriculture urbaine dans les quartiers dits « politiques de la ville »  sera également une opportunité à saisir pour permettre une évolution de nos pratiques en matière d’aide alimentaire.

Le droit à l’alimentation nécessite le développement de politiques publiques locales ambitieuses. Ce Projet Alimentaire Métropolitain va être l’occasion de proposer des réponses à la hauteur de ces enjeux.

Nous voterons cette délibération.

Je vous remercie. »

Lors du Conseil métropole de jeudi dernier, Eric Guellec, Vice-président chargé de la proximité territoriale en charge du secteur Est de la métropole, est intervenu sur la délibération 1 concernant le DOB 2020 – Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2020.

Lien vidéo du Conseil métropole 50:53 : https://www.brest.fr/brest-metropole/le-conseil-de-metropole/les-precedents-conseil-de-metropole-en-video-3991.html

« Monsieur le Président, chers collègues,

Remercions tout d’abord les agents de la collectivité pour la qualité et la clarté du document qui nous a été remis. Il nous permet en effet d’avoir une vision juste et précise des éléments financiers sur lesquels nous sommes amenés à débattre ce soir.

Comme chaque année, le débat d’orientations budgétaires est en effet l’un de ces moments propices durant lequel chacune et chacun peut mettre en lumière les points qui semblent éclairer la trajectoire budgétaire de notre collectivité, la préparation de son futur budget. En l’occurrence cette année, le dernier budget de cette mandature.

Après deux années de matraquage budgétaire et à la veille des élections municipales, le gouvernement a maladroitement tenté de rassurer les élus locaux en faisant adopter le 26 novembre dernier son projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique.

Qu’en est-il au fond ?

Les débats qui se tiennent actuellement autour du projet de loi de finances 2020 au Parlement sont à nos yeux révélateurs une nouvelle fois du manque d’ambition d’Emmanuel Macron pour nos territoires.

Aucune volonté du gouvernement en effet d’accorder aux collectivités locales les moyens d’exercer au mieux leurs compétences, pourtant essentielles dans la vie de nos concitoyens.

Aucune marge de manœuvre supplémentaire à l’ordre de jour pour nos budgets.

Pire, l’évolution de la fiscalité locale et la suppression à la hache de la taxe d’habitation vont affaiblir davantage nos collectivités dans la mesure où notre autonomie fiscale ressortira de ce projet de budget plus figée qu’elle ne l’était auparavant.

C’est donc tout ce qui a été patiemment construit durant de longues années pour renforcer la démocratie de proximité, pour promouvoir le service public local, qui est aujourd’hui remis en question par le gouvernement.

Certes, pour 2020, le montant global de la dotation globale de fonctionnement attribué aux collectivités locales restera stable à l’échelle nationale.

Hélas, Brest métropole n’échappera pas à une variation individuelle et se verra retrancher près de 400 000 euros supplémentaires.

Un nouveau manque à gagner pour notre collectivité auxquelles il nous faut ajouter les années de baisses successives de nos dotations d’état ainsi que les contrats que nous avons dû signer « le pistolet sur la tempe », pour reprendre vos propos M. Le Président, et qui nous contraignent à limiter nos dépenses de fonctionnement.

Oui, nous respectons la contractualisation passée avec l’Etat bien que certains groupes de cette majorité, dont le nôtre, se soient prononcés contre à l’époque.

Nous la respectons car nous y sommes, de fait, contraints.

Nos choix budgétaires gardent néanmoins toujours à l’esprit le souci d’un développement ambitieux de nos services publics en direction des concitoyens de notre agglomération que nous savons déjà malmenés par les mesures prises par le gouvernement depuis deux ans : réforme de l’assurance chômage, réforme des retraites (15 000 personnes dans la rue hier à Brest), suppressions ou baisses en cascade de nombreuses dotations, baisse des APL, etc.

Servir les habitants, c’est aussi investir pour que leurs conditions de vie et leur cadre de vie change favorablement et durablement.

L’année prochaine Brest métropole défendra donc un budget qui consacre de nouveau un haut niveau d’investissement public. Plus de 70 millions d’euros seront ainsi programmés dans le budget 2020 de notre collectivité.

En témoigne ce rapport d’orientations budgétaires, ce sont les collectivités locales qui portent une large part de l’investissement public dans notre pays.

Ce niveau d’investissement conséquent et renouvelé chaque année va nous permettre de terminer la réalisation des engagements de mandat et profitera une fois de plus à toute l’agglomération, à tous ses habitants, à toutes ses communes.

Je pense notamment au projet d’évolution d’Océanopolis qui doit consacrer cet équipement comme un lieu toujours plus moderne et accessible. Je pense aux projets de renouvellement urbain des quartiers de Bellevue et de Recouvrance qui vont transformer ces lieux de vie, au profit de leurs habitants. Je pense aux investissements prévus en matière de transports publics,  avec l’acquisition de nouveaux bus électriques, le développement d’un réseau de transports en commun en site propre et de nouvelles infrastructures, qui viennent prolonger notre ambition en matière de mobilités durables et accessibles à tous.

Des équipements modernisés, un cadre de vie amélioré, un développement affirmé, nous pouvons être fiers, mes chers collègues, de l’évolution de notre territoire.

Conformément aux engagements pris, notre collectivité n’augmentera pas ses taux d’impôts locaux en 2020. Dans une période de difficultés sociales, ce choix marque notre volonté renouvelée de préserver le pouvoir d’achat de nos concitoyens, et plus particulièrement celui des plus précaires.

Nos objectifs de maintenir un haut niveau d’investissement et de services publics locaux, sans augmenter les impôts, est rendu possible grâce à la bonne gestion des comptes de notre collectivité.

Ce rapport d’orientations budgétaires est on ne peut plus clair. Notre dette est maitrisée. Notre situation financière est saine. Nos marges de manœuvres sont ainsi préservées pour les années à venir et permettront de continuer à mener des projets porteurs.

Monsieur Le Président, mes chers collègues, notre métropole fait la preuve qu’il existe un autre monde que le nouveau monde du président Macron.

Elle démontre qu’il existe une alternative solidaire à l’austérité.

Entre bonne gestion et préparation de l’avenir, les orientations budgétaires présentées ce soir nous permettent d’être collectivement ambitieux pour notre agglomération et ses habitants pour les prochaines années.

Je vous remercie. »